Déposée le 12 juillet 2005 par FLAB'S ASSOCIESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Aquasteryl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est FLAB'S ASSOCIESTODO domicilié(e) 124 Impasse Lou Trescan - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 942 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLAB'S ASSOCIES, M. BARBE Gilles domicilié(e) 124 Impasse Lou Trescan - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.
La marque Aquasteryl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAB'S ASSOCIES, SASU - 124 Impasse Lou Trescan - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 433942208
FLAB'S ASSOCIES, M. BARBE Gilles - 124 Impasse Lou Trescan - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597301 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17
Produits chimiques destinés au traitement et à la purification des eaux ; industrielles, de piscines privées & publiques, de spas, hammam & saunas. Appareils & machines destinés au traitement et à la purification des eaux : industrielles, de piscines privées & publiques, de spas, hammam & saunas. Appareils & machines de nettoyage, de purification par électrolyse de l'eau salée, par ionisation Cu/ag ou par électro-péroxydation. Appareils & machines de contrôle et de régulation du PH, de mesure du taux de sel contenu dans l'eau. Appareils & machines de filtration et de chauffage de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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